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Publié : 18 mai 2017

Documents de l’ASN

La mission d’information du public est inscrite dans la loi relative à la transparence et à la sécurité en matière nucléaire du 13 juin 2006. La loi désigne l’Autorité de sûreté nucléaire comme le vecteur principal d’une information du public transparente et fiable.

L’ASN renforce ses propres actions en matière de transparence par une communication active envers le grand public, les médias, le public institutionnel et les professionnels.

Autorité de Sûreté Nucléaire
ObjetDoc.
Avis n° 2016-AV-0282 de l’ASN du 13 décembre 2016
Thèmes :

  • Environnement
  • Gestion des déchets radioactifs



Avis n° 2016-AV-0282 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 13 décembre 2016 sur les projets de textes réglementaires pris pour application de l’article L. 542-1-2 du code de l’environnement et établissant les prescriptions du Plan national de gestion des matières et des déchets radioactifs 2016-2018
216-AV-0282
Avis n° 2016-AV-0254 de l’ASN du 9 février 2016

Thèmes : Gestion des déchets radioactifs

Avis n° 2016-AV-0254 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 9 février 2016 sur les études relatives à l’évaluation de l’impact des résidus miniers d’uranium et à la gestion des anciens sites miniers d’uranium remises en application du plan national de gestion des matières et des déchets radioactifs 2013-2015, en vue de l’élaboration du plan national de gestion des matières et des déchets radioactifs 2016-2018
2016-AV-0254
Avis n° 2009-AV-0075 du 25 août 2009 de l’ASN

Thèmes : Gestion des déchets radioactifs

Avis n° 2009-AV-0075 du 25 août 2009 de l’Autorité de sûreté nucléaire sur les études remises en application du décret n°2008-357 du 16 avril 2008 en vue de l’élaboration du Plan national de gestion des matières et des déchets radioactifs 2010-2012
2009-AV-0075